Atelier Formation Muca

Mentions légales



Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis,
nous vous engageons à les consulter régulièrement.


1. INFORMATIONS JURIDIQUES

 

• Société éditrice :

  Atelier Formation Muca

  2 bis Grande Rue, 41150 Mesland
• Responsable éditorial : Muriel Carmé
• Hébergement : 1 and 1

2. INFORMATIONS NOMINATIVES

 

Les informations nominatives collectées sur le Site sont destinées à Atelier de Formation Muca
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent.
Pour cela, il suffit d'en faire la demande soit par courrier auprès de l'administrateur du Site à l'adresse suivante :
Atelier Formation Muca

2, bis Grande Rue

41150 Mesland

 

3. PROPRIETÉ INTELLECTUELLE

 

Ce site appartient et est exploité par Atelier de Formation Muca
Tous les éléments composant le Site, y incluant les marques, logos, noms de domaine et autres signes distinctifs apparaissant sur le site http://www.atelierformation.muca.fr (ci-après "le Site"), sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d'auteur, et appartiennent à Atelier de Formation Muca ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction sur support papier est autorisée sous réserve de respecter l'intégralité des documents reproduits (pas de modification ni d'altération).
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait votre responsabilité et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

4. LIENS HYPERTEXTES

 

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites dont Atelier de Formation Muca n'est pas l'éditeur. Vous êtes informé et vous acceptez qu' Atelier de Formation Muca n'est pas responsable de l'indisponibilité de tels sites et qu' Atelier de Formation Muca n'examine, ne contrôle, n'approuve ni n'est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites. En conséquence, l'utilisation d'un lien pointant vers un autre site est faite sous votre seule responsabilité.

 

5. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉS

 

Atelier de Formation Muca ne peut garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le Site. Atelier de Formation Muca met tout en œuvre pour diffuser des informations exactes et mises à jour.
Vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité.
Atelier de Formation Muca ne peut être tenu responsable :

• des erreurs ou omissions des informations diffusées sur le site,
• des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du Site, y compris l'accessibilité, les pertes de données, détérioration, destruction ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique et/ou de la présence de virus sur le site.

 

6. DISPONIBILITÉ DU SITE

 

Vous êtes informé que le Site Atelier de Formation Muca est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, Atelier de Formation Muca pourra interrompre l'accès au site.
Le site http://www.atelierformation.muca.fr est optimisé pour les versions des navigateurs Internet Explorer 7.0 et suivantes, Netscape 6.0 et suivantes, ainsi que Mozilla/Firefox 2.0 et suivantes et chrome.

 

7. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE

 

Le Site et son contenu sont soumis au droit français. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux du ressort de la Cour d'Appel de Blois.

Atelier de Formation Muca – 2 bis Grande Rue 41 150 MESLAND –Muriel Carmé-06 09 74 12 59- contact@atelierformation.muca.fr

Siret : 792 870 115 00013

Enregistré sous le N° 24 41 01077 41 aurès du Préfet de la région Centre